Peter Hennion, Directeur Général de la société de consulting fleet 2driveU, nous a gratifiés d’une session d’information particulièrement instructive. Il a clairement montré que les autorités de notre pays ont rendu la charge fiscale des véhicules de société très dépendante du CO2 faisant de la Belgique un précurseur en Europe. Rien de bien neuf jusque là. Mais l’histoire ne s’arrête pas là. P. Hennion a fait allusion aux plans qu’aurait le formateur E. Di Rupo en tête pour s’attaquer fiscalement à la voiture de société. Une fiscalité encore plus verte est en chantier selon lui. Une fiscalité qui ne sera pas seulement liée aux émissions de CO2 mais aussi à d’autres paramètres tels que les particules fines. Toujours selon P. Hennion, il se pourrait très bien que les utilitaires légers soient aussi taxés en fonction de leur caractère polluant. « Il s’agit en tout cas d’une catégorie de véhicules qui pourrait devenir une sérieuse vache à lait pour les autorités », explique P. Hennion qui estime aussi que le risque est réel de voir le conducteur payer une part de l’addition par le biais d’un durcissement de l’Avantage de Toute Nature.

 

Le message ultime que P. Hennion cherchait à diffuser pendant la session d’informations était clair. Le gestionnaire de parc a tout intérêt à rester au courant des développements de la fiscalité verte et à adapter sa car policy en conséquence. « Ou pour l’expliquer par un jeu de mots : alors que le responsable de flotte devait autrefois se soucier du TCO, il doit aujourd’hui tenir compte du TCO2. »

Tout ceci sachant que l’Etat bienveillant va continuer à lorgner vers la voiture de société et que la décision d’achat du gestionnaire de parc l’engage pendant 4 ou 5 ans. De plus, les coûts que le responsable de flotte peut économiser en tenant compte de la fiscalité verte sont plus élevés qu’il le suppose peut-être.

 

Sur base d’un modèle de calcul de conception propre, P. Hennion a démontré que l’impact fiscal est énorme dès le choix du véhicule. Il a comparé le TCO net mensuel de l’Opel Ampera électrique (qui est déductible à 100 %) à une voiture ‘ordinaire’ avec une émission de CO2 de 130 gr. (déductible à 75 %). Selon l’exemple de calcul, la différence du prix de revient net mensuel s’élève à 95 euros en faveur de l’Opel Ampera. A noter que la provision de carburant de l’Opel Ampera est de 37 euros inférieure. P. Hennion a dès lors insisté sur le fait que les responsables de flotte doivent être plus attentifs à la consommation normative des véhicules. « La consommation de carburant est liée à l’émission de CO2 dans un rapport de 1 à 1 et a donc un impact fiscal. Les gestionnaires de flotte doivent en tenir compte. Trop souvent, ils se basent sur les budgets de leasing qui ne tiennent pas compte de la consommation de carburant », souligne P. Hennion.

 

Le choix du véhicule détermine le montant de la taxe CO2 payée par l’employeur et ici aussi, l’impact fiscal sur le coût est sous-estimé, d’après P. Hennion. Dans l’exemple de calcul, nous voyons en effet une différence de 30 euros en moins pour celui qui opte pour une Opel Ampera au lieu d’une voiture émettant 130 gr de CO2. « De plus, la formule montre qu’un seul gramme de CO2 supplémentaire signifie un surcoût de 10 euros par an », explique P. Hennion qui a donné aux participants le conseil de vérifier la liste des véhicules de leur flotte…

 

Enfin, il y a l’Avantage de Toute Nature pour le conducteur qui est calculé depuis un an et demi sur base des émissions de CO2. « Les paramètres de 5.000 et 7.500 km sur lesquels les pouvoirs publics s’appuient pour calculer l’avantage de toute nature pourrait bien être relevés à, respectivement, 10.000 et 12.000 km », précise P. Hennion. Avec toutes les conséquences que cela implique. « Car cela signifie que l’impact de cet impôt sur le revenu des personnes physiques va doubler. » En d’autres termes, le conducteur aura tout intérêt à opter pour un véhicule émettant peu de CO2.

 

Roel Vanderbeuren (chef de projet Mobimix) et Ilse Vercammen (Directrice Sales KBC Autolease) ont expliqué, au cours d’une 2e session d’informations, le programme Cleaner Car Contracts. Ce programme est établi par un groupe international d’organisations environnementales actives dans 5 pays, dont le Bond Beter Leefmilieu en Belgique. Objectif : pousser les clients des plus grandes sociétés européennes de leasing et de location ainsi que les propriétaires de flotte à ramener les émissions moyennes de CO2 à 130 gr/km voire moins à l’horizon 2012.

 

En Belgique, 4 sociétés de leasing et 2 loueurs court terme ont signé le Cleaner Car Contract. A noter que sur les 60 entreprises européennes qui soutiennent le Cleaner Car     Contract, 30 proviennent de Belgique. Sur ces 30, pas moins de 27 sont clientes de KBC Autolease.

Au train où vont les choses, les Cleaner Car Contracts entraîneront à l’horizon 2012 l’arrivée de plus de 150.000 nouveaux véhicules économiques sur les routes européennes, soit 900 millions d’économies au niveau du carburant et 1,67 mégatonne de CO2 en moins. Dans notre pays, 31.000 nouveaux véhicules économiques sont prévus d’ici à 2012. Et ici aussi, KBC Autolease affiche d’excellents résultats puisque près d’un tiers (9.749) proviendront de la société de leasing.

 

Ilse Vercammen de KBC Autolease a, à son tour, loué les efforts écologiques consentis par les clients de KBC Autolease. « En 2010, plus de 42 % des véhicules commandés rejetaient moins de 120 gr de CO2/km. Cette année, nous sommes déjà à plus de 50 %. Résultat : les émissions moyennes de CO2 de la flotte de KBC Autolease atteint 125,42 gr/km. Une baisse de plus de 4 gr par rapport à 2010. »

I. Vercammen a profité de l’occasion pour lancer un appel à signer le programme Cleaner Car Contracts. Un appel entendu par 11 % de clients KBC Autolease déjà.